Comité d'Hygiène, de Sécurité
et des Conditions de Travail
Vos Élues CGT :
Chrystel LEVARDON - Sylvain PERREAU
Présentation générale du CHSCT
« Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD) a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité de tous les personnels de l’Éducation nationale de l’Essonne exerçant en école, en établissement du second degré, CIO et services administratifs. Il analyse les risques professionnels, propose des actions pour améliorer les conditions de travail et il veille à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires. Il donne son avis sur le programme de prévention et sur toute décision d’aménagement important. Il élabore et met en œuvre les formations à la sécurité. Le champ des compétences comprend les risques psychosociaux, les risques liés aux nouvelles technologies et aux questions environnementales. »
Références : décret n°82.453 du 28 mai 1982 et son guide d’application et accords cadres de 2009 et 2013 (RPS) »
Circulaire rectorale du 8 septembre 2016 relative aux missions et alerte du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Départemental (CHSCTD)
CHSCT-D du 28/09/2017
Ordre du jour :
- Approbation de procès verbaux de CHSCTD et de bilan de visite
- Situations particulières d'établissement
- Présentation de la lettre de mission de la conseillère de prévention départementale
- Programme de travail 2017/2018
- [reporté] Campagne "Moi(s) sans tabac " pour les tous les personnels et les élèves des lycées
- [reporté] Bilan des déménagements des CIO 2017
- Election du (de la) nouveau(elle) secrétaire du CHSCTD et de son (sa) suppléant(e)
- [reporté] Rédaction du relevé de décisions
CHSCT-D du 25/04/2017
Ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux des séances du 20/09/2016 et du 10/11/2016
- Election du secrétaire adjoint au CHSCT
- Bilans des assistantes sociales, de la conseillère de prévention et des accidents du travail
- Point sur les différents groupes de travail
- Proposition d’affiche pour le CHSCTD
- Bilan et lettres de rappel pour les registres
- Questions diverses
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du 25/04/2017
CHSCT-D du 10/11/2016
Ordre d'ordre
:
- Adoption du procès verbal du 12 avril 2016
- Bilan PPMS intrusion
- Information sur les actions du CHSCTA
- Liste des établissements à visiter
- Détermination du calendrier des GT CHSCTD
- Intervention de Monsieur SIRE
- Protocole équipe de visite en cas d’urgence CHSCTD
- Questions diverses.
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du 10/11/2016
CHSCT-D du 28/09/2016
Ordre d'ordre
:
- Adoption desprocès-verbaux de CHSCTD des 9 octobre 2014 et 20 janvier 2016,
- Point sur la cellule de crise "inondations",
- Compte-rendu de la visite du CHSCTD au Collège J Moulin à Saint-Michel-sur-Orge,
- Programme de travail 2016-2017 (calendrier, visites, groupes de travail),
- Actions d'information et de formation sur le CHSCTD,
- Questions diverses.
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du 28/09/2016
CHSCT-D du 12/04/2016
Ordre d'ordre :
- Approbation des comptes rendus des 16 avril 2015 et 5 novembre 2015,
- Etude du compte-rendu de la visite du CHSCTA des locaux de la DSDEN
(3emeétage de la Préfecture) pour la mise en place des préconisations du CHSCTA,
- Présentation du protocole mis en place lors d'évènements graves dans une communauté scolaire - prise en compte de I‘impact de ces évènements sur les personnels,
- Bilan enquête accidents du travail,
- Bilan réseau PAS,
- Bilan de l‘aide sociale en faveur des personnels,
- Point sur les registres et les PPMS,
- Questions diverses.
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du
12/04/2016
CHSCT-D du 05/11/2015
Ordre du jour :
- Adoption du procès-verbal du CHSCTD du 30 juin 2015,
- Bilan PPMS,
- Compte-rendu de la visite au Lycée Doisneau de Corbeil-Essonnes,
- Point sur les registres,
- Les assistants de prévention,
- Bilan des visites de l’ISST dans le département,
- Questions diverses.
CHSCT-D du 18/04/2015
Ordre du jour :
- Information des personnels,
- Bilan de la médecine de prévention,
- Planning 2015-2016 des travaux du CHSCTD,
- Questions diverses.
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du 18/04/2015
CHSCT-D du 19/03/2015
Ordre du jour :
- installation du
CHSCTD,
-
élection du secrétaire,
secrétaire suppléant,
- approbation du règlement intérieur,
- bilan enquête accident du travail,
- bilan réseau PAS,
- bilan de l'aide sociale en faveur des personnels,
- questions diverses.
Lire la déclaration de la CGT au CHSCT du 19/03/2015
CHSCT-D du 19/06/2014
Ordre du jour :
- rapport de l’ONS,
- présentation du logiciel informatique DUER par M. TIFFOCHE, Inspecteur
- santé et Sécurité au Travail,
- bilan des actions 2013-2014 du CHSCTD,
- présentation de la programmation des visites des établissements et écoles,
- bilan social du 1er degré,
- programme d’actions 2015 du CHSCTD.
